YES WE SUN BSL
Présentation de la marque YES WE SUN
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par BSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YES WE SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.
Le déposant est BSL domicilié(e) 47 avenue Charles de Gaulle - 84130 - Le Pontet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France.
La marque YES WE SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES WE SUN arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.
BSL a également déposé les autres marques suivantes : FREE ENERGIE LE SOLEIL EST AVEC VOUS
BSL - 47 avenue Charles de Gaulle - 84130 - Le Pontet - France
ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France
Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Energie électrique ; Énergie électrique générée par le vent ; Énergie électrique produite à partir d'énergie solaire ; Énergie électrique produite à partir de sources non renouvelables ; Énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; applications mobiles ; logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine de l'énergie ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; appareils et dispositifs photovoltaïques pour la production d’électricité ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; cellules photovoltaïques ; compteurs ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; câbles électriques ; accumulateurs électriques ; tableaux, panneaux de contrôle de commande électrique ; transformateurs, disjoncteurs, accumulateurs d'énergie photovoltaïque ; appareils de mesure de l'énergie thermique ; appareils de surveillance de la consommation d’énergie électrique ; blocs de distribution d’énergie électrique ; capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; cellules à énergie solaire en silicium cristallin ; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l'énergie ; dispositifs de contrôle d'énergie ; régulateurs d'énergie ; batteries ; bobines électriques ; bornes [électricité] ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; disjoncteurs / coupe-circuit ;
Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; courtage ; services d'estimation fiscale ; estimations financières dans le domaine de l’énergie ; investissement de capitaux ; organisation du financement de projets de construction ; avances, gestion, levées, collectes, investissements et placements de fonds ; parrainages financiers ; conseils en matière de fonds d'investissement ; conseils en matière de financement de projets dans le domaine de l’énergie ;
Construction ; entretien, révision et réparation d'appareils de production d'énergie, d'installations de production d'énergie électrique, d'installations énergétiques, d’installations photovoltaïques, d’appareils photovoltaïques, de modules et de cellules photovoltaïques, de réseaux électriques, de bâtiments, d'installations de sécurité (notamment des bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), électriques et de surveillance ainsi que d'automates programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ; installation, à savoir installation d'appareils de production d'énergie, d'installations de production d'énergie électrique, d'installations énergétiques, d’installations photovoltaïques, d’appareils photovoltaïques, de modules et de cellules photovoltaïques, de réseaux électriques, de bâtiments, d'installations de sécurité (notamment des bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), électriques et de surveillance ainsi que d'automates programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ; travaux d'équipement électrique [remise en état, réparation, entretien] ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service de lignes électriques ; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; construction de travaux publics ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de maintenance de réseaux électriques et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques et de centrales de production d'énergie ; travaux de génie civil ; travaux de génie électrique ; travaux avec maître d'ouvrage public ou privé ; installation de systèmes d'énergie solaire ;
Transport, distribution et fourniture d'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie pour tous tiers ; stockage d’énergie ; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ;
Traitement de matériaux ; production d’énergie ; production d’électricité ; génération d’électricité ; informations dans le domaine de la production d’énergie ; location d'équipements de production d'énergie ; informations et conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de production d'énergie et de traitement de déchets ;
Ingénierie ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; consultations techniques, conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'énergie, de l'efficience énergétique et des économies d'énergie ; recherche scientifique et industrielle liée au domaine de l'énergie, de l'efficience énergétique et des économies d'énergie ; recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'installation, d'entretien, de maintenance et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; logiciel service [SaaS] ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultation en matière d'ordinateurs et d'appareils pour le traitement de données ; inspection, contrôle et vérification technique d'appareils, d'installations, d'ouvrages, de matériaux et de produits ; inspection, contrôle et vérification technique d'installations électriques ; audit d'installations de production et de distribution d'énergie électrique ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; conception et développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans la gestion et la surveillance de la consommation électrique ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conception et développement techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées.